Françoise Garnier

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Moore Françoise Bel Françoise Garnier-Bel
De: GARNIER (Françoise)
inspectrice du travail, affectée à la direction régionale de l'économie, de l'emploi, du travail et des solidarités de Bourgogne-Franche-Comté
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2023-01-01"
JORFTEXT000049054376(source JORF)
promotion
30 Janvier 202430/01/2024
De: Garnier (Françoise)
Objet:
élève à la suite des épreuves du concours interne d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale en 2001
Liste complémentaire
Groupe:
École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000226780(source JORF)
admission
06 Août 200206/08/2002
De: Garnier (Françoise)
Objet:
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques
pour la durée
prévue à l'article 1er (III) du décret no 90-174 du
23 février 1990
modifié
1o Au titre de représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Membre suppléant (premier suppléant)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
date_debut="1998-07-01"
suppleant
JORFTEXT000000755616(source JORF)
nomination
30 Juin 199830/06/1998
De: Garnier (Françoise)
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
membres de la Commission de classification des oeuvres cinématographiques, représentant le ministère de la justice
Membre suppléant (2e)
Remplace:Mme Vincent (Marie-Laure)
Groupe:
Commission de classification des œuvres cinématographiques
suppleant
JORFTEXT000000201756(source JORF)
nomination
14 Octobre 199714/10/1997

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